Approbation le 02/10/2025 Pièces administratives Arrêté de prescription Arrêté de lancement de procédure Télécharger Taille : 193.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026 Délibération de mise à disposition du public Délibération de mise à disposition du public Télécharger Taille : 193.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026 Délibération d'approbation de la procédure Délibération d'approbation de procédure Télécharger Taille : 4.08 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026 Dossier Exposé des motifs Exposé des motifs - MS3 Escolives-Sainte-Camille Télécharger Taille : 2.57 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026 Règlement écrit modifié Règlement écrit MS3 2025_PLU Escolives Télécharger Taille : 3.7 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026 Avis PPA Réponses aux remarques des PPA Avis PPA - MS3 Escolives-Sainte-Camille Télécharger Taille : 148.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026