Modification simplifiée 2025

Pièces administratives 

Arrêté de lancement de procédure

Arrêté de lancement de procédure

Taille : 144.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Nov. 2025

Arrêté modificatif de procédure 

Arrêté de modification de procédure MS2 PLU Augy

Taille : 167.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026

Délibération de mise à disposition du public 

Délibération de mise à disposition du public - MS2 PLU Augy

Taille : 148.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026

Délibération d'approbation de procédure

Délibération d'approbation de procédure - MS2 PLU Augy

Taille : 150.7 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026


Dossier 

Exposé des motifs 

Exposé des motifs - MS2 PLU Augy

Taille : 3.82 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026

Règlement écrit et graphique modifiés

Règlement écrit modifié - MS2 PLU Augy

Taille : 1.66 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026

Règlement graphique MS2 PLU Augy

Taille : 8.19 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026


Avis PPA

Réponse aux avis PPA

Réponses PPA - MS2 Augy

Taille : 178.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Mar. 2026