Approuvée le 6 décembre 2024

Approbation de la Modification n°2

AP PSMV modification N°2 - AUXERRE

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Publié le 15 Mai 2025

ANNEXE PSMV Modification n°2

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Publié le 15 Mai 2025

PSMV Auxerre - rapport EP modif n°2

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Publié le 15 Mai 2025

 

Arrêté portant ouverture de l'enquête publique

AP_ouverture_enquête_publique

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Arrêté de prescription

2023_PSMV_Arrete_Modification

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Délibérations

  • Communauté d'Agglomération

CA2024_033 Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Modification n°2-tampon

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  • Ville d'Auxerre

VA2024_040 Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Modification n°2-tampon

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Exposé des motifs

  • Communauté d'Agglomération

CA2024_033.1 Exposé des motifs_PSMV_Modification 2-tampon

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  • Ville d'Auxerre

VA2024_040.1 PSMV_Exposé des motifs_Modification 2-tampon

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Publié le 15 Mai 2025