Arrêtés Urbanisme 2023

Arrêté CA Urbanisme-2023-DSAT-001-Portant le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public-Hôtel le Soleil d'Or-Montigny la Resle

Arrêté CA Urbanisme-2023-DSAT-006- Portant sur la fermeture partielle de l'établissement recevant du public-Ferme Equestre du Buisson-Villefargeau

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-004- Prescrivant la modification simplifiée du PLU d'Appoigny

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-007-Portant sur l'autorisation spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la SCI Auxerroise-Hyunday

Arrêté CA Urbanisme-2023-DSAT-008-Portant sur l'autorisation spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles des Festins de Bourgogne - Appoigny

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-009-Portant sur l'autorisation spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la société Fruehauf-Auxerre- dans le réseau

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-010-Portant prescription de l'enquète Publique sur l'élaboration du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint Bris

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-011-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - ITEP de Saint Georges -Château-St Georges

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-012-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - ITEP de Saint Georges - Internat - St Georges

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-014-Portant sur une mise en sécurité ordinaire 5 rue du Pont - Auxerre

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-015-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - Hôtel Mercure - Appoigny

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-016-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - CFA -Internat

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-017-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - IME Vincelles - Bâtiments A B C

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-018-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - Ferme Equestre du Buisson

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-019-Portant sur le maintien d'ouverture d'établissement recevant du public - Hôtel du Commerce

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-021-Arrêté d'autorisation spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles - La maison de Retraite Départementale (MRDY)

Arrêté CA urbanisme 2023-DSAT-022-Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Vincelottes

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-024-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel le Soleil d'Or -Montigny La Resle

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-025-Portant déclaration de péril ordinaire pour propriété privée sise 4 rue du Château Gaillard - Auxerre

Arrêté CA Urbanisme-2023-DSAT-026- Autorisation spéciale de déversement - Société MOUVEX

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-027-Prescrivant la modification simplifié du PLU de Venoy

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-028-Portant sur la mise en œuvre d'une astreinte administrative en matière de mise en sécurité ordinaire sur le bâtiment

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-029-Portant déclaration de péril ordinaire pour une propriété privée sise 5 rue du Pont - Auxerre

Arrêté CA Urbanisme-2023-DSAT-030-Maintien de l'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel Ibis Budget

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-031-Prescrivant la modification simplifiée n° 2 du PLU de Venoy

Arrêté CA Urbanisme 2023-DSAT-040-Portant déclaration de prolongation de travaux pour une propriété sise 6 rue Joubert - Auxerre

Arrêté ca Urbanisme-2023-DSAT-041-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé FY-874-SX