Arrêté CA Urbanisme -2024- DSATM-001- Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Ehpad - les Opalines

Télécharger

Taille : 203.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme -2024-DSATM-003-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Bar Hôtel des 2 gares - Auxerre

Télécharger

Taille : 222.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-004-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Lycée Fourrier - Hébergement - Auxerre

Télécharger

Taille : 1.42 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSTAM-005-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Lycée Fourrier - Internat - Auxerre

Télécharger

Taille : 1.34 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-006-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - CIFA - Internat - Auxerre

Télécharger

Taille : 1.43 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-007- Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé GT-885-HJ

Télécharger

Taille : 879.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-008-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - EHPAD - Maurice VILLATE - Coulanges La vineuse

Télécharger

Taille : 2.16 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-009-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé GV-162-CQ

Télécharger

Taille : 454.83 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-010-Prescription de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Villefargeau

Télécharger

Taille : 144.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-011-Prolongation de travaux - Procédure d'Urgence - Portant déclaration de prolongation de travaux pour une propriété privée sise 6 rue...

Télécharger

Taille : 1.27 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-013-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé EV-586-VN

Télécharger

Taille : 602.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-014-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 142.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-015-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 144.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-016-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 144.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-018-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 145.53 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-019-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 144.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-020-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 142.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-021-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 142.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbansime-2024-DSATM-022-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 143.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-023-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 143.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-024-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 142.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté Ca Urbanisme-2024-DSATM-025-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 145.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté Ca Urbanisme-2024-DSATM-026-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Foyer Arc En Ciel

Télécharger

Taille : 983.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-027-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Foyer Résidence des Boisseaux

Télécharger

Taille : 982.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-028-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - B & B Hôtel

Télécharger

Taille : 982.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-029-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison de retraite départementale de Champlys

Télécharger

Taille : 982.51 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-030-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison de retraite départementale de Champlys

Télécharger

Taille : 980.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-031-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison de retraite départementale de Champlys

Télécharger

Taille : 980.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-032-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison de retraite Départementale de Champlys

Télécharger

Taille : 1 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-033-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison de retraite Départementale de Champlys

Télécharger

Taille : 981.99 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-034-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Maison d'accueil SPE - La Cerisaie - AUGY

Télécharger

Taille : 4.11 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-035-Portant sur le maintien de l'ouverture de l'établissement recevant du public - Foyer Départemental de l'Enfance - AUXERRE

Télécharger

Taille : 4.71 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-036-Portant sur le maintien de l'ouverture de l'établissement recevant du public - Foyer Départemental de l'Enfance - Bâtiment Annexe

Télécharger

Taille : 3.7 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-037-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - EHPAD Saint Georges - le Village

Télécharger

Taille : 4.86 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-038-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel le Maxime - Auxerre

Télécharger

Taille : 697.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-039-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 146.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-040-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 144.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-041-Portant attribution d'une aide dans le cadre du dispositif local d'amélioration et de rénovation de logements du parc privé

Télécharger

Taille : 143.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-044- Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - ALEFPA Maison des jeunes Georges AULONG - GURGY

Télécharger

Taille : 871.53 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-047-Portant sur le maintien d'ouverture temporaire sous avis défavorable de l'établissement recevant du public

Télécharger

Taille : 710.56 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-048-Portant sur le maintien d'ouverture temporaire sous avis défavorable de l'établissement recevant du public

Télécharger

Taille : 711.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-049-Portant sur le maintien d'ouverture temporaire sous avis défavorable de l'établissement recevant du public

Télécharger

Taille : 711.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-050-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel Normandie - Auxerre

Télécharger

Taille : 702.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-051-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Poney Club - Les Quatre Saisons - Gurgy

Télécharger

Taille : 1.01 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-052-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé EV-586-VN

Télécharger

Taille : 164.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêtés Ca Urbanisme-2024-DSATM-056-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Lycée Albert Schweitzer - Internat 1996 - Champs Sur Yonne

Télécharger

Taille : 4.41 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-057-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - lycée Albert Schweitzer - internat 2006 - Champs Sur Yonne

Télécharger

Taille : 4.24 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-058-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé FS-727-DY

Télécharger

Taille : 471.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-059-Plan local d'urbanisme de Monéteau - prescription d'une modification simplifiée

Télécharger

Taille : 636.51 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-060-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé EL-183-FS

Télécharger

Taille : 155.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-069-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Bar Hôtel des 2 Gares

Télécharger

Taille : 697.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-070-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Clinique de Régennes - Bâtiment principal

Télécharger

Taille : 694.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-071-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Clinique de Régennes - Château

Télécharger

Taille : 708.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-072-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel Parc Des Maréchaux

Télécharger

Taille : 698.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-073-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Polyclinique

Télécharger

Taille : 699.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-074-Portant sur la demande de dérogation pour l'établissement UEH et MISP

Télécharger

Taille : 774.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-075-Portant sur la validation du cahier des charges fonctionnel du SSI de l'établissement recevant du public Hôtel Ibis Budget

Télécharger

Taille : 684.76 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-0076-Portant sur la prolongation du maintien temporaire d'ouverture de l'établissement recevant du public EHPAD Maurice Vilatte

Télécharger

Taille : 698.42 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-077-Plan local d'urbanisme d'Auxerre prescription d'une modification simplifiée

Télécharger

Taille : 605.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-078-Portant prescription de l'enquête publique conjointe sur la révision allégée et la modification n°2 du Plan local d'urbanisme (PLU)

Télécharger

Taille : 461.21 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-079-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé EV-586-VN

Télécharger

Taille : 175.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-080-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé FS-727-DY

Télécharger

Taille : 173.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-081-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé GY-685-SM

Télécharger

Taille : 162.82 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arreté CA Urbanisme-2024-DSATM-090-Plan local d'urbanisme d'Escolives-Sainte-Camille - Prescription d'une modification simplifiée

Télécharger

Taille : 167.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-091-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé GZ-720-VM

Télécharger

Taille : 889.72 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-092-Portant maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Centre Hospitalier Spécialisé - Bâtiments ABCD

Télécharger

Taille : 697.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-093-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Lycée Vauban - Bâtiment internat

Télécharger

Taille : 694.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-094-Portant autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé GZ-911-ZC

Télécharger

Taille : 177.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-096-Portant sur le maintien de la fermeture de l'établissement recevant du public, Hôtel du Cygne - Auxerre

Télécharger

Taille : 954.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-097-Portant maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Centre Hospitalier Spécialisé - Bat G

Télécharger

Taille : 695.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-098-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - OGEC Saint Joseph la salle - Bâtiment interne

Télécharger

Taille : 699.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-099-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - EHPAD - Maurice Villatte à Coulanges La Vineuse

Télécharger

Taille : 695.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-100-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel le Normandie

Télécharger

Taille : 703.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-101-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - Hôtel le Parc des Maréchaux

Télécharger

Taille : 803.42 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA Urbanisme-2024-DSATM-102-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public Accueil Educatif de l'Auxerrois - Bâtiment 1

Télécharger

Taille : 700.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-103-Portant sur le maintien d'ouverture temporaire sous avis défavorable de l'établissement recevant du public

Télécharger

Taille : 700.82 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-104-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public accueil éducatif de l'Auxerrois - Bâtiment 3

Télécharger

Taille : 691.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025

Arrêté CA urbanisme-2024-DSATM-105-Portant sur le maintien d'ouverture de l'établissement recevant du public - hôtel 1ère Classe

Télécharger

Taille : 691.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Nov. 2025