Arrêtés Administration générale | Ca Auxerre

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-001 Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Francis HEURLEY

Taille : 131.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-002 Portant désignation du représentant du président pour présider la commission d'appel d'offres

Taille : 526.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024_DRJH_003Portant fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage pour travaux de remise en état et de réparations

Taille : 1.03 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-004 Portant autorisation spéciale de déversement des eaux usées résiduaires industrielles du stade nautique de l'Arbre Sec au réseau coll...

Taille : 927.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-006-Portant fermeture temporaire de la déchetterie intercommunale du Val De Mercy

Taille : 836.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-007-Portant modification des représentants de la commission consultative paritaire commune ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois

Taille : 180.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-008-Portant délégation de signature temporaire à Angélique BOSQUET

Taille : 159.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-009-2024-DRJH-009 Portant délégation de signature à Virginie VILTARD-MIKOLALCZYK

Taille : 162.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-010-Portant refus de transfert des pouvoirs de police de publicité au président de la Communauté de l'Auxerrois

Taille : 180.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-011-Portant délégation de signature temporaire à Monsieur Francis HEURLEY

Taille : 144.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-012-Portant modification des représentants de la commission consultative paritaire commune ville d'Auxerre et communauté de l'Auxerrois

Taille : 166.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-013-Portant modification des représentants de la Commission consultative paritaire commune Ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois

Taille : 271.42 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-014-Portant modification des représentants des commissions administratives paritaires communes ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois

Taille : 188.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025

Arrêté CA Administration générale-2024-DRJH-015- Portant sur l'autorisation des eaux usées non domestiques de l'établissement Nicolas Industrie SAS dans le système de collecte

Taille : 277.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Déc. 2025